Etcaetera Creation

Etcaetera Creation

Sophie Duchamp

Les p’tites mains de Sophie DUCHAMP sont plurielles… Musiciennes, comédiennes…bijoutières… elles sont artistes et créatrices… Elles cherchent un équilibre entre ces arts qui les remplissent chacun à leur manière… La matière, la vibration, le spectacle.

 

Etcaetera Creation
Etcaetera Creation
La Ruche Truk’Muche
26500 Bourg les Valence
Tél : 06 66 23 66 21
sauf5@hotmail.fr
https://etcaeteracreation.com
artisans d'art Ardèche

 

Etcaetera Creation et ses bijoux filigranés. Des petites mains bijoutières qui dansent avec le fils d’argent et gesticulent habilement pour confectionner un gamme de bijoux fins et élégants. Une touche personnelle: le filigrane… un héritage colombien.
Sur cette page, les bijoux des collections “TRILOGIE 2021” autour de trois thèmes: les abeilles, les pyramides précolombiennes et les 3 points de suspensions.
Retrouvez plus de bijoux sur www.etcaeteracreation.com

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Sophie Duchamp est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

Trajets d'art Trajets d'art Trajets d'art
Trajets d'art Trajets d'art
Conditions générales de vente

Le Vendeur est défini ci-dessous comme étant Etacetera Creation microentreprise individuel. L’Acheteur est défini ci-dessous comme étant toute personne physique ou morale, société, entreprise, association, particulier ayant la qualité de consommateur, étant âgées de plus de 18 ans et ayant la pleine capacité juridique, utilisant le site https://etcaetera-creation.myshopify.com et acceptant les présentes conditions générales de vente ci-dessous.

Article 1 – Objet Les présentes conditions régissent les ventes par Etcaetera Creation. Le Vendeur propose à ses Acheteurs sur le site une sélection de produits de la marque « Etcaetera Creation» créés et fabriqués par « Etcaetera Création ». Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de fixer les relations entre Etcaetera Création et le client naviguant ou effectuant un achat sur le site, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant sur un autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Le seul fait de passer commande ou d’accepter une offre du Vendeur comporte l’acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV. A partir du moment où l’Acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l’icône “Valider”, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes CGV, ainsi que les prix affichés, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés. Elles sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des produits. Elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par Etcaetera Création, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande. Toute commande effectuée sur le site auprès de Etcaetera Création entraîne l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV.

Article 2 – Prix Les prix indiqués sur le site Etcaetera Création sont en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes non applicables conformément à l’article 293B du CGI au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort d’Etcaetera Création. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. Etcaetera Création se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété d’ Etcaetera Création jusqu’au paiement complet du prix. Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.

Article 3 – Commandes Vous pouvez passer commande : Sur Internet :https://etcaetera-creation.myshopify.com Par téléphone au Etcaetera Création  se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème de fabrication, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. En cas d’indisponibilités des articles commandés, Etcaetera Création en  informera l’Acheteur par courrier électronique ou par téléphone dans les plus brefs délais et pourra fournir des produits d’une qualité et d’un prix équivalent ou remboursera le prix par crédit sur le compte du client. La commande passée sur le site Etcaetera Création est automatiquement annulée à défaut de réception du règlement dans un délai de 8 jours francs. A partir du moment où l’Acheteur a validé sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et adhéré sans restriction ni réserve aux présentes CGV. La commande de l’Acheteur devra être confirmée par Etcaetera Création par l’envoi d’un e-mail. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi de cet e-mail de confirmation et encaissement de l’intégralité du prix. Etcaetera Création recommande à l’Acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou électronique.

Article 4 – Validation de votre commande Toute commande figurant sur le site Internet https://etcaetera-creation.myshopify.com suppose l’adhésion aux présentes CGV. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Vous déclarez en avoir parfaite connaissance. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes CGV, vous sera communiqué en format PDF via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande.

Article 5 – Paiement Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué. Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire ou paypal.

Article 6- Disponibilité Les produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site https://etcaetera-creation.myshopify.com. Chaque pièce est fabriquée au moment de la commande de façon entièrement artisanale. En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, vous en serez informé par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

Article 7 – Responsabilité Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d’Etcaetera Création ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Par ailleurs, Etcaetera Création ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. Enfin la responsabilité d’Etcaetera Création ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 8 – Droit applicable en cas de litiges La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 9 – Propriété intellectuelle Tous les éléments du site https://etcaetera-creation.myshopify.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Etcaetera Création. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès d’Etcaetera Création.

Article 10 – Données personnelles Etcaetera Création se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons. Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.

Article 11 – Archivage Preuve Etcaetera Créationarchivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Etcaetera Création seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

 

EXPEDITION

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la prise de commande par le Client. Sauf indication contraire lors de la validation de la commande, le délai de livraison est en principe de 3 semaines après l’acceptation de la commande car pour rappel chaque pièce est fabriquée au moment de la commande de façon entièrement artisanale. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre informatif et indicatif. Je m’engage à faire de mon mieux pour que ceux ci soient respectés. Néanmoins, ils dépendent parfois d’éléments extérieurs, notamment des transporteurs. En conséquence, ma responsabilité ne pourra être engagée à ce titre en cas de retard de livraison de mon fait inférieur à 28 jours. La livraison s’effectuera par les services de la poste par lettre suivie au tarif de 5 euros (En France métropolitaine uniquement, les tarifs à l’étranger seront variables selon les tarifs des transporteurs et de la destination). Afin de sécuriser l’expédition, un numéro de suivi vous sera communiqué dès que le colis aura été remis aux services postaux. Le ou les bijoux seront emballés et protégés avec du papier bulle ou du papier mousse. Ma responsabilité ne pourra être engagée pour un retard de livraison due à la poste, un tel retard n’autorise pas l’annulation de la commande, ni du paiement d’indemnité de retard, ni de remboursement. TAXES DE DOUANE ET D’IMPORT Les éventuelles taxes de douane et d’import sont à la charge des acheteurs, je ne suis pas responsable des délais causés par la douane.

 

RETOURS/REMBOURSEMENT

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction. En cas de rétractation, un mail devra être envoyé dans les 2 jours à réception, à l’adresse suivante: sauf5@hotmail.fr Les retours ne sont acceptés qu’à deux conditions: la casse liée au transport et la malfaçon. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires…). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Les frais de retour sont à votre charge. En cas d’exercice du droit de rétractation, la société Etcaetera Creation procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 30 jours suivant la notification de votre demande par chèque ou virement bancaire. Attention ! EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à plusieurs cas notamment : La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé. Les commandes réalisées sur mesure et les bijoux qui ont été portés ne seront donc pas repris. Etcaetera Création ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité d’ Etcaetera Création sera limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive. En cas de litige, le client s’adressera par priorité au Vendeur pour obtenir une solution amiable.Pour toute demande d’informations supplémentaires n’hésitez pas à me contacter.